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Marques déposées par la société CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU Coopérative Agréée no 84-76 – Groupement de Producteurs Agréé no 84-52.196
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Le Pas du Meunier
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Pas du Meunier
CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU Coopérative Agréée no 84-76 – Groupement de Producteurs Agréé no 84-52.196

Numéro de dépôt :
3397686
Date de dépôt :
05/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2015
Le Pas du Meunier de CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU Coopérative Agréée no 84-76 – Groupement de Producteurs Agréé no 84-52.196

Présentation de la marque Le Pas du Meunier

Déposée le 5 décembre 2005 par la société CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU Coopérative Agréée no 84-76 – Groupement de Producteurs Agréé no 84-52.196 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Pas du Meunier »

Le déposant est la société CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU Coopérative Agréée no 84-76 – Groupement de Producteurs Agréé no 84-52.196 domicilié(e) 84110 RASTEAU - 84110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 246 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU Monsieur Jean-Jacques DOST domicilié(e) Route des Princes d'Orange,84110 RASTEAU - 84110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pas du Meunier est expirée depuis le 5 décembre 2015.

CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU Coopérative Agréée no 84-76 – Groupement de Producteurs Agréé no 84-52.196 a également déposé les autres marques suivantes : L'OR DES PAPES , OSTAR , THERAS


CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU Coopérative Agréée no 84-76 – Groupement de Producteurs Agréé no 84-52.196 - 84110 RASTEAU - 84110 - France - SIREN 783246911


CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU Monsieur Jean-Jacques DOST - Route des Princes d'Orange,84110 RASTEAU - 84110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Vins AOC. Côtes du Rhône. Côtes du Rhône Villages. Rasteau Côtes du Rhône Villages.